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PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de la mairie de La Bazouge de Cheméré : MAIRIE DE LA BAZOUGE DE CHEMERE,1 rue du Pont, 53170 La Bazouge de Chémeré,Tèl : 02 99 04 13 13

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Mme Mandelli-Martin en sa qualité de Maire.

HÉBERGEMENT / CONCEPTION

L’hébergement du présent site est assuré par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception du site : Culturamedia • Caruel Baptiste

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.

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Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de La Bazouge de Cheméré.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (COOKIES)

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